Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet
Le Cabinet

1

WAN AVOCATS est un cabinet d’affaires indépendant situé à Paris et à Genève.

 

Fondé en 2000 par Isabelle WEKSTEIN-STEG et Raphaël NACCACH, le cabinet réunit six associés et près d’une trentaine d’avocats et juristes.

 

Compétent en matière de conseil et de contentieux, le cabinet intervient auprès d’une clientèle internationale très diversifiée composée de groupes internationaux et de PME, mais également d’entrepreneurs et de particuliers.

 

Le cabinet est présent dans un large champ sectoriel allant de la création artistique aux technologies émergentes et dans les secteurs de la banque, de la finance, de l’aviation et du maritime.

 

WAN AVOCATS est le représentant français du World IT Lawyers (WITL), un réseau international de cabinets d’avocats spécialisés en droit des technologies de l’information et des communications.

Domaines
Domaines
Domaines
Domaines
Domaines
Domaines
Domaines
Domaines
Domaines

2
Compétences globales et pluridisciplinaires

Nous mettons nos compétences transversales au service de nos clients pour les accompagner dans le développement de leurs activités à chaque stade de leur vie professionnelle. La pluridisciplinarité de nos associés et collaborateurs permet de répondre aux demandes de nos clients sur l’ensemble des volets de leurs activités et à toute étape de leur croissance ou de leur réorganisation. Notre réseau de partenaires et d’experts offre à notre clientèle la certitude d’être accompagnée, que ce soit face à des problématiques propres à certains secteurs d’activité ou pour intervenir devant les juridictions européennes ou devant certaines autorités de régulation.

  • Sociétés
    • Start-up et levée de fonds
    • Implantation et création d’activité
    • Fusions-acquisitions
    • Opérations de haut de bilan et Private Equity
    • Pactes et accords d’actionnaires
    • Gouvernance d’entreprise et de conseil
    • Responsabilité sociale d’entreprise
    • Conflits entre actionnaires
    • Procédures collectives
    • Secrétariat général et missions d’administrateur indépendant
  • Fiscal
    • Fiscalité des entreprises
    • Structuring et opérations de restructuration – Private Equity
    • Fiscalité des sociétés holdings
    • Fiscalité internationale des personnes physiques
    • Contrôles fiscaux des entreprises et des particuliers
    • Ingénierie patrimoniale des personnes physiques
    • Fiscalité patrimoniale des dirigeants et salariés
    • Fiscalité immobilière
  • Propriété intellectuelle et NTIC
    • Conseil en propriété littéraire et artistique
    • Contentieux et précontentieux en propriété littéraire et artistique, dans
      toutes les matières relevant du droit d’auteur, du droit voisin et du droit des
      marques
    • Négociation et rédaction des contrats d’exploitation en matière de droit
      d’auteur et droit voisin (cessions, licences, etc…) ou IT (conception de
      sites, hébergement)
    • Défense et gestion des droits de propriété industrielle
    • Droit des données personnelles
    • Conseil et contentieux en matière de noms de domaine
  • Travail
    • Conseil et contentieux
    • Mise en place et suivi des instances représentatives du personnel
    • Règlement intérieur et droit disciplinaire
    • Accords collectifs
    • Expatriation et mobilité internationale
    • Licenciements économiques et plans de départ
    • Délégation de pouvoirs et responsabilité pénale du dirigeant
    • Droit pénal du travail
    • Contentieux de la sécurité sociale
  • Droit de l’information et des Médias ; Droit du sport
    • Défense civile et pénale dans toutes les matières relevant du droit de l’information
    • Conseil en droit à l’image (sites internet, sociétés audiovisuelles, de presse ou d’édition, artistes, maisons de disque, joueurs professionnels, etc.)
    • Notifications de contenus illicites ; droit de réponse et de rectification
    • Protection des droits de propriété intellectuelle des sociétés sportives et des sportifs, droit à l’image des sportifs
    • Gestion des droits audiovisuels
    • Conseil, négociation et rédactions de contrats de joueurs professionnels (parrainage, publicitaires), agents sportifs, clubs professionnels, etc.
    • Procédures pré-contentieuses et contentieuses liées à l’exécution, l’interprétation ou la résiliation de ces contrats
  • Immobilier
    • Gestion de patrimoine
    • Baux d’habitation et baux commerciaux
    • Ventes immobilières
    • Copropriété
    • Construction
  • Banque & Finance
    • Contentieux bancaire et financier devant les juridictions de l’ordre judiciaire (civiles et commerciales)
    • Procédures devant les autorités administratives (AMF, ACPR etc.)
    • Conseil aux institutions financières et sociétés de gestion dans le domaine bancaire et financier
    • Activité dans le domaine des crypto-monnaies et des smart contracts
  • Droit pénal
    • Droit pénal général
    • Droit pénal des affaires (abus de biens sociaux, escroquerie, fraude fiscale, cybercriminalité, etc.)
    • Droit de la presse (diffamation, injure, etc.)
    • Droit pénal du travail (harcèlement, discrimination, etc.)
  • Droit de l’Union Européenne ; Anti-trust et Droit de la concurrence
    • Procédures devant la Cour de justice et le Tribunal de l’Union Européenne
    • Plaintes devant la Commission européenne
    • Questions préjudicielles soulevées par les juridictions nationales
  • Aviation et Maritime
    • Acquisition et cession d’aéronefs ou de navires
    • Structures de portage et d’exploitation
    • Sociétés innovantes
    • Règlementation des drones
    • Contentieux devant les autorités régulatrices

L'équipe
L'équipe
L'équipe
L'équipe
L'équipe
L'équipe
L'équipe
L'équipe
L'équipe

3
{photo}

Domaines

{specialites}
{prenom_nom}
{localisation}
{description}

Presse
Publications
News
Presse
Publications
News
Presse
Publications
News

4
News & Évènements

Le cabinet WAN offre à ses clients une information permanente
sur l'actualité juridique et les évènements auxquels il participe.

  • 26 / 03

    Les mesures relatives au paiement des charges des entreprises Face à l’impact de la crise sanitaire du Covid-19 sur l’économie nationale et européenne, le Président de la République et le gouvernement ont annoncé plusieurs mesures d’urgence destinées à soutenir les entreprises en difficulté. Par ailleurs, le gouvernement a annoncé que les garanties accordées par l’État...

  • 25/03

    La création d’un fonds de solidarité Face à l’impact de la crise sanitaire du Covid-19 sur l’économie nationale et européenne, le Président de la République et le gouvernement ont annoncé plusieurs mesures d’urgence destinées à soutenir les entreprises en difficulté. Face à l’impact de la crise sanitaire du Covid-19 sur l’économie nationale et européenne, le...

  • 25/03

    Le fonctionnement interne des sociétés commerciales Face à l’impact de la crise sanitaire du Covid-19 sur l’économie nationale et européenne, le Président de la République et le gouvernement ont annoncé plusieurs mesures d’urgence destinées à soutenir les entreprises en difficulté. Par ailleurs, le gouvernement a annoncé que les garanties accordées par l’État pour les prêts...

  • 25 / 03

    Les mesures relatives au financement des entreprises Face à l’impact de la crise sanitaire du Covid-19 sur l’économie nationale et européenne, le Président de la République et le gouvernement ont annoncé plusieurs mesures d’urgence destinées à soutenir les entreprises en difficulté. Par ailleurs, le gouvernement a annoncé que les garanties accordées par l’État pour les...

  • 25 / 03

    Afin de juguler les effets de la crise liée à l’épidémie de COVID-19, la Banque Centrale Européenne (BCE) et la Banque de France ont annoncé la mise en œuvre de mesures de régulation du secteur bancaire, destinées à assurer la liquidité du marché interbancaire et à garantir le maintien des financements aux entreprises. Suspension de...

  • 24/03

    Dans son « Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance n° 2020-306 en date du 25 mars 2020 », le gouvernement rappelle que la force majeure sera susceptible de s’appliquer aux contrats commerciaux. En droit commercial, les mécanismes de la force majeure, et plus récemment de la révision pour imprévision, permettent de modifier ou de rompre...

  • 24/03

    La donnée de santé est une notion large, qui regroupe aussi bien les informations relatives à une personne physique, comme son numéro de sécurité sociale, les informations obtenues lors d’un examen médical, les informations concernant la maladie d’une personne, mais également certaines données permettant de déduire une information sur l’état de santé de la personne....

  • 24/03

    Remarque : Le texte du projet de loi d’urgence adopté dimanche dernier en en commission paritaire mixte autorise le Gouvernement à prendre par ordonnance toute mesure relevant du domaine de la loi afin de faciliter et de renforcer le recours au chômage partiel pour toutes les entreprises quelle que soit leur taille, notamment « en adaptant de...

  • 25 / 03

    Un salarié peut-il faire jouer son droit de retrait ? Le ministère du Travail estime que dès lors que l’employeur a pris les mesures de prévention et de protection nécessaires, conformément aux recommandations du gouvernement, l’exercice de leur droit de retrait par les salariés devrait demeurer exceptionnel. Si tel n’est pas le cas cependant, le salarié...

  • 24/03

    L’employeur a une obligation de sécurité à l’égard de son personnel. L’article L 4121-1 du Code du travail prévoit qu’il doit prendre les mesures nécessaires pour protéger la santé physique des travailleurs, parmi lesquelles des actions de prévention des risques, d’information et de formation des salariés et de mise en place d’une organisation et de...

{date}

{title}

Categories: {category}
{content}
5
Presse & Publications

Paris
Genève
Paris
Genève
Paris
Genève

6
  • Paris

    22, rue du Général Foy
    75008 - Paris
    France

    Téléphone : +33 (0)1 55 30 10 10

  • Genève

    22, rue du Général Dufour
    CH-1204 Genève
    Suisse

    Téléphone : +41 (0)78 713 14 50