Apr\u00e8s \u00ab Baby Birkin \u00bb, un NFT unique cr\u00e9\u00e9 en collaboration avec le peintre \u00c9ric Ramirez, l\u2019artiste digital Mason Rothschild se lance dans un nouveau projet intitul\u00e9 \u00ab MetaBirkins \u00bb comprenant 100 d\u00e9clinaisons du c\u00e9l\u00e8bre sac Birkin de la Maison de luxe Herm\u00e8s disponibles sous forme de NFT. La Maison Herm\u00e8s, qui n\u2019a pas encore investi ce march\u00e9, d\u00e9nonce une atteinte \u00e0 son image de marque et \u00e0 ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n
Le NFT \u00ab Non Fongible Token \u00bb est un jeton num\u00e9rique non fongible qui repose sur la technologie Blockchain, qualifi\u00e9e d\u2019inviolable. Ce jeton d\u00e9signe un fichier num\u00e9rique auquel est attach\u00e9 un certificat d\u2019authenticit\u00e9, permettant au propri\u00e9taire de garantir la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019actif num\u00e9rique qu\u2019il vient d\u2019acqu\u00e9rir le plus souvent via de la cryptomonnaie. De plus en plus de secteurs sont touch\u00e9s par ce ph\u00e9nom\u00e8ne, tels que l\u2019art, la musique, les jeux vid\u00e9o ou encore la mode<\/p>\n
Les ventes de la collection \u00ab MetaBirkins \u00bbcr\u00e9\u00e9e par Mason Rothschild sur la page d\u00e9di\u00e9e de la marketplace \u00ab Opensea \u00bb ont d\u00e9j\u00e0 accumul\u00e9 plus de 800.000 dollars. Cependant, un repr\u00e9sentant d\u2019Herm\u00e8s a affirm\u00e9 dans le Financial Times que \u00ab Herm\u00e8s n\u2019a pas autoris\u00e9 ou consenti \u00e0 la commercialisation ou cr\u00e9ation de son sac Birkin par Mason Rothschild dans le m\u00e9tavers \u00bb[i]<\/a> (monde virtuel \u00e9volutif) et d\u00e9nonce une atteinte \u00e0 ses droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Selon la maison de luxe, ces 100 NFT seraient des faux produits de la Maison Herm\u00e8s dans le m\u00e9tavers. Aucune action en justice ne semble avoir \u00e9t\u00e9 intent\u00e9e mais les sacs Birkin n\u2019apparaissent plus disponibles sur la page du site Opensea. Cette affaire met donc en exergue les difficult\u00e9s juridiques pos\u00e9es par les NFT au regard du droit de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n Juridiquement, le NFT est un certificat d\u2019authenticit\u00e9 attestant de la paternit\u00e9 et int\u00e9grit\u00e9 de l\u2019\u0153uvre. Ce jeton n\u2019est pas consid\u00e9r\u00e9 comme le support de l\u2019\u0153uvre car il ne repr\u00e9sente qu\u2019une connexion menant \u00e0 celle-ci. Le fichier num\u00e9rique comprenant l\u2019\u0153uvre en est son support. Gr\u00e2ce \u00e0 la Blockchain, il est possible d\u2019inscrire un smart contract qui pr\u00e9voit la codification d\u2019une \u0153uvre et la cession des droits d\u2019auteur y aff\u00e9rents. En cas de silence du contrat, l\u2019acqu\u00e9reur n\u2019est r\u00e9put\u00e9 titulaire que du jeton et non des droits attach\u00e9s \u00e0 l\u2019\u0153uvre. Par ailleurs, le droit de suite s\u2019applique \u00e9galement et l\u2019auteur sera r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 \u00e0 chaque transmission, facilement tra\u00e7able gr\u00e2ce au syst\u00e8me de la Blockchain<\/p>\n De nombreux artistes s\u2019emparent de mod\u00e8les existants afin d\u2019en cr\u00e9er un NFT. Cependant, une telle pratique pourrait porter atteinte aux \u00e9ventuels droits d\u2019auteur, de dessin et mod\u00e8le et de marque du titulaire de droit. S\u2019agissant du sac Birkin, le fichier contenant l\u2019image du sac constitue une reproduction num\u00e9rique commercialis\u00e9e de ce dernier, sans aucune autorisation. N\u00e9anmoins, il n\u2019existe pas \u00e0 ce jour de jurisprudence sur le sujet ni de r\u00e9glementation sp\u00e9ciale. Enfin, quand bien m\u00eame ces NFT serait constitutifs d\u2019une contrefa\u00e7on, il serait impossible de les d\u00e9truire de la Blockchain apr\u00e8s l\u2019enregistrement d\u2019une transaction, celle-ci \u00e9tant infalsifiable<\/p>\n Un nouveau r\u00e8glement europ\u00e9en sur les march\u00e9s de crypto-actifs nomm\u00e9 \u00ab MiCA \u00bb est en n\u00e9gociation, mais il n\u2019est pas certain que celui-ci se penche sur les questions de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>\n